PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS LITTÉRAIRES A RAYONNEMENT D'ÉCHELLE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2024 AU CENTRE EUROPÉEN D'ÉTUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE VISITE POUR LE HAUT-KOENIGSBOURG ET LE HOHLANDSBOURG ET VENTE D'UNE MANIPULATION D'EXPOSITION DU VAISSEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS ALSACIENS DE LA CRÉATION, DE LA DIFFUSION ET DES PRATIQUES ARTISTIQUES ET VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES DE L'APPEL A PROJETS ARTISTE EN COLLEGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECONSTRUCTION DES ARCHIVES D'ALSACE A COLMAR - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM-LES-QUATRE-BANS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS MENANT DES ACTIONS DE PRÉVENTION SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2023. Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANTS N 1 À LA CONVENTION ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE 2023 ET À LA CONVENTION D'INVESTISSEMENTS 2023 DU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TETARDS EN MILEU RURALATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMÉNAGEMENTS ÉCOLOGIQUES DE LA BRUCHE - PROPOSITION D'APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE L103-2 POUR LES MISES EN COMPATIBILITE DES PLU Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA - ACQUISITION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE DU HAUT VILLAGE A STOTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION AMELIORATION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES VOSGES A SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNER LA TRANSFORMATION DES BIBLIOTHEQUES - SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WISSEMBOURG-ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN TERRAIN DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES PRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS AU FONDEMENT DE LA CULTURE EN ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION DÉCIDER ENSEMBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JUILLET AU 31 DECEMBRE 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHARTE D'ENGAGEMENT AVEC L'ACADÉMIE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'AMBITION ÉDUCATIVE POUR LE FUTUR COLLÈGE DES SCIENCES À STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES ET APPROBATION DES TERMES DE DEUX AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STAGES LEONARD SPECHT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE WITTISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE COLLEGE ET GYMNASE RUE MENTELIN A STRASBOURG - APPROBATION DU PROGRAMME TECHNIQUE DETAILLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPLÉTUDE DE LA COMPOSITION DE LA DEUXIÈME COMMISSION - DÉSIGNATION DE DEUX CONSEILLERS DÉLÉGUÉS À L'AGRICULTURE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE D'UNE DECLARATION D'INTENTION EN FAVEUR DE L'AMÉLIORATION DU FRANCHISSEMENT DU RHIN ENTRE ROPPENHEIM-IFFEZHEIM ET BEINHEIM-WINTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE,REHABILITATION THERMIQUE DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES PRES A SOULTZEREN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION LA NICHÉE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUESTALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FAIRE RAYONNER L'ALSACE AU TRAVERS DE LA CRÉATION ARTISTIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNE POLITIQUE ACTIVE DE SOUTIEN AUX EHPAD Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SCI NOTRE DAME - EHPAD PERE FALLER A BELLEMAGNY EXTENSION DE L'EHPAD ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET 5A3F - CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE TERRAINS POUR LA REVALORISATION DES MATERIAUX ISSUS DES TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU DÉFI "J'Y VAIS" SUR LA PÉRIODE 2024-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA SCI NOTRE DAME AU TITRE DE TRAVAUX D'EXTENSION DE 35 LITS ET DE RESTRUCTURATIONA L'EHPAD PERE FALLER DE BELLEMAGNY Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2024 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT INCLUSIF - NOUVEL ACCORD ET PROGRAMMATION 2024-2030 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OPÉRATIONS DE REVITALISATION TERRITORIALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN ET ACTION COEUR DE VILLE II Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ALSACE DESTINATION TOURISME - CONTRAT CADRE ET SOUTIEN A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS POUR 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT FONDATION JEAN DOLLFUS RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DU CREDIT MUTUEL Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT TRANSFERT DU PRÊT CARSAT DE L'ASSOCIATION LES VIOLETTES SOUSCRIT POUR LA CONSTRUCTION DE L'EHPAD A KINGERSHEIM VERS LA FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE, ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A BLOTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ARRÊTÉS DES COMMUNES DE SUNDHOUSE ET DE BRUNSTATT-DIDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT À LA VILLE DE RIBEAUVILLÉ. Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI - MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N 1 À LA CONVENTION 27 2021 RELATIVE AU PROJET INTERREG N7.21- CHALAMPENEUENBURG A VELO ET AVENANT N2 À LA CONVENTION N21 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - CONVENTION INTERREG "PROJET DE TERRITOIRE RHIN SUPERIEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE. SOUTIEN AUX ACTEURS EUROPEENS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST KEHL-STRASBOURG ET INFOBEST PAMINA- CONVENTIONS 2024-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REDISTRIBUTION FONCIÈRE DANS LE PARC DE WESSERLING Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT DE HAUT NIVEAU - SOUTIEN AUX CLUBS D'EXCELLENCE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - MODIFICATIONS DES RÈGLEMENTS DES DISPOSITIFS DE CONTRACTUALISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DE L'ELSÀSS OSCHTERPUTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE LA CITÉ DAUTRY A HERRLISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA - ACQUISITION DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - LOTISSEMENT COTE DES CHAMPS A BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION DE L'ILL - CONSULTATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR AVIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE MIGRATION ANNUELLE DES BATRACIENS SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DE POSTES DE PILOTAGE DANS LE DOMAINE DES MODES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION D'UN CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER DANS LE CADRE DES ASSISES RHÉNANES DE L'EAU 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À LA FACULTÉ DE MÉDECINE DE STRASBOURG POUR UN DISPOSITIF FAVORISANT L'OFFRE DE SOINS EN PÉDOPSYCHIATRIE DANS LE HAUT-RHIN AU TITRE DU SOUTIEN À L'ACCÈS AUX SOINS DE PROXIMITE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU PÔLE D'ADMINISTRATION SOCIALE DE VERDON A STRASBOURG - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU FONCIER FERROVIAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTANT ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION CP-2023-9-3-1 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE 2 POSTES D'ASSISTANTS UNIVERSITAIRES DE MEDECINE GENERALE DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L'ACCES AUX SOINS DE PROXIMITE 2024-2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT - REHABILITATION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE DE LA CITÉ DAUTRY A HERRLISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS DE COMPENSATION DU HANDICAP ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A L'INAUGURATION DU 60EME SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE LE 24 FEVRIER 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ANNEE 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE ALSACIENNE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE - ACTION DE LA CEA ET LABORATOIRE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - APPEL À PROJETS 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE 2022-2025 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE 2022-2025 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXERCICE 2022,RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE -SEM ET SPL-DONT LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EST ACTIONNAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - UNE AMBITION POUR LA JEUNESSE, DECLINEE DANS LES POLITIQUES DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCLARATION D'INTENTION POUR LA CRÉATION D'UN OFFICE PUBLIC POUR LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE ET DE MOSELLE EN 2024 ABSICHTSERKLAERUNG FER D GRINDUNG VU ME EFFENTLIGE AMT FER D REGIONALSPROCH VUM ELSASS UN VUN DER MOSEL IN 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - RESEAUX ET MOBILITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace